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Marques déposées par l'association loi 1901 TOBEC
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GRAMMAIRE DE LA VIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRAMMAIRE DE LA VIE
TOBEC, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4373659
Date de dépôt :
04/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2027
GRAMMAIRE DE LA VIE de TOBEC

Présentation de la marque GRAMMAIRE DE LA VIE

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2017 par l'association loi 1901 TOBEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAMMAIRE DE LA VIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 TOBEC domicilié(e) 35B RUE DE LA PORTE JAUNE - 92380 - GARCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 637 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. MARIE GABRIELLE MENAGER domicilié(e) 35B RUE DE LA PORTE JAUNE - 92380 - GARCHES - France.

La marque GRAMMAIRE DE LA VIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAMMAIRE DE LA VIE arrivera à expiration en date du 4 juillet 2027.

TOBEC a également déposé les autres marques suivantes : FORUM WAHOU ! , Amour et Vie : Permettre aux jeunes d'aimer en vérité , Love Caravane


TOBEC, ASSOCIATION LOI 1901 - 35B RUE DE LA PORTE JAUNE - 92380 - GARCHES - France - SIREN 814637963


Mme. MARIE GABRIELLE MENAGER - 35B RUE DE LA PORTE JAUNE - 92380 - GARCHES - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.